Traitement & valorisation

Rapport d'activités des installations du site de Varilhes

Règlementation

2 documents Publié le

Le rapport d'activités des installations du Smectom du Plantaurel sur le site de Varilhes est produit chaque année par le service ICPE.
Il répond à l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter du 4 novembre 2014 et aux articles R125-1 à R125-3 et R125-8 du code de l'environnement

Liste des documents